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Marques déposées par Gérard Verret
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ESPACES NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPACES NATURE
Gérard Verret

Numéro de dépôt :
3657383
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
ESPACES NATURE de Gérard Verret

Présentation de la marque ESPACES NATURE

Déposée le 15 juin 2009 par Gérard Verret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACES NATURE »

Le déposant est Gérard Verret domicilié(e) 3 b rue de Bassemberg - 67220 - LALAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Verret domicilié(e) 3 b rue de Bassemberg - 67220 - LALAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES NATURE est expirée depuis le 15 juin 2019.

Gérard Verret a également déposé les autres marques suivantes : Pétillant de vie


Gérard Verret - 3 b rue de Bassemberg - 67220 - LALAYE - France


Gérard Verret - 3 b rue de Bassemberg - 67220 - LALAYE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522231 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.